Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT-LANNES
DUFFOUR Michel

Numéro de dépôt :
3210958
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023
DOMAINE DE SAINT-LANNES de DUFFOUR Michel

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-LANNES

Déposée le 12 février 2003 par DUFFOUR Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT-LANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est DUFFOUR Michel domicilié(e) Domaine Saint-Lannes - 32330 - LAGRAULET-DU-GERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel DUFFOUR domicilié(e) Domaine Saint-Lannes - 32330 - LAGRAULET-DU-GERS - France.

La marque DOMAINE DE SAINT-LANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAINT-LANNES est expirée depuis le 12 février 2023.

DUFFOUR Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SALETTE , Domaine de Saint-Lannes , Domaine de Saint Lannes Prélude d'Hiver


DUFFOUR Michel - Domaine Saint-Lannes - 32330 - LAGRAULET-DU-GERS - France


Michel DUFFOUR - Domaine Saint-Lannes - 32330 - LAGRAULET-DU-GERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521142 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, Floc de Gascogne, Armagnac.